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La première partie de l'ouvrage expose de manière synthétique le droit du brevet, le droit des marques, ainsi que le droit des dessins et modèles. La seconde partie expose leur exploitation avec et sans l'autorisation du propriétaire, autrement dit la contrefaçon et le contrat de la propriété industrielle. Téléchargement immédiat 12 €99. Télécharger. L essentiel du droit de la propriete industrielle - 2e ed. Brevets - dessins et modeles - marques a jour des reformes intervenues en 2019 Basire y. Auteur -5% livres en retrait magasin. Un point complet sur la propriété industrielle après une année 2019 de réformes importantes en France En 2019, plusieurs textes législatifs et.

02/05/2016 · Buy Droit de la propriété industrielle by Jacques Raynard, Emmanuel Py, Pascale Tréfigny ISBN: 9782711011544 from Amazon's Book Store. Everyday low. Droit de la propriété industrielle - Jacques Raynard. Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire: brevets, c. les revues lexisnexis propriÉtÉ industrielle brevets - marques - dessins et modÈles - protections diverses - concurrence dÉloyale sous la direction de: mai 2017 - christian le stanc jacques raynard, privat vigand, arnaud folliard-monguiral, pascale trÉfigny, jean-pierre gasnier, franÇois greffe, pierre greffe, nicolas bouche, jacques larrieu n°5 16e annÉe - issn 1634-4227 contrefaÇon. De gauche à droite: Pascale Tréfigny, Caroline Le Goffic, Théo Hassler, Léo Peuillot et Laure Marino. Le 15 décembre 2017, M. Léo Peuillot a soutenu sa thèse sur le thème « Droit des marques et collectivité territoriale – Perspectives de protection et de valorisation », effectuée sous la direction de Mme Laure Marino, Professeure à l'Université de Strasbourg. Membres du jury.

Droit de la propriété industrielle auteur Jacques Raynard, Emmanuel Py, Pascale Tréfigny article LexisNexis, pp.XIII-453, 2016, Manuels ISSN 1631-9885, 978-2-7110-1154-4 Accès au bibtex. Thèse. titre La mise à disposition d'une chose auteur Sarah Coudert article Droit. Université Montpellier, 2016. Français. NNT: 2016MONTD063 Accès au texte intégral et bibtex. 2015. Article dans. LexisNexis SA se réserve notamment tous droits au titre de la reproduction par reprographie destinée à réaliser des copies de la présente œuvre sous quelque forme que ce soit aux fins de vente, de location, de publicité, de promotion ou de toute autre utilisation commerciale conformément aux dispositions de l’article L. 122-10 du Code de la propriété intellectuelle relatives à la.

de la propriété Brevets dÊinvention Demandes de brevets - nos 2 990 324 à 2 990 592 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs Code de la propriété intellectuelle, Livre VI No 13/46 industrielle 15 novembre 2013 Bulletin officiel de la propriété AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées. Un accès direct à la bibliothèque et aux revues Dalloz; Voir les offres. Autres métiers highlight_off. La solution documentaire juridique pour tous les métiers ! Retrouvez tous les fonds Dalloz: codes enrichis, ouvrages professionnels, revues, encyclopédies, formulaires et fiches d’orientation. Accédez à 9 bases matière: droit des affaires, droit civil, droit du contentieux.

Retrouvez l'annuaire des avocats, la présentation de l'Ordre et de ses services ainsi que toute l'actualité du droit, sur le site du Barreau de Lyon.

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