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Boutique LexisNexis -Droit de la propriété industrielle.

Retrouvez Droit de la propriété industrielle de Emmanuel Py, Pascale Treffigny, Jacques Raynard - sur la librairie juridique- Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de. Droit de la propriété industrielle Un ouvrage qui présente les règles de droit français, européen et international. AUTEURS: Jacques Raynard, Emmanuel Py, Pascale Tréfigny. La première partie de l'ouvrage expose de manière synthétique le droit du brevet, le droit des marques, ainsi que le droit des dessins et modèles. La seconde partie expose leur exploitation avec et sans l'autorisation du propriétaire, autrement dit la contrefaçon et le contrat de la propriété industrielle.

Plongez-vous dans le livre Droit de la propriété industrielle de Pascale Tréfigny au format Grand Format. Ajoutez-le à votre liste de souhaits ou abonnez-vous à l'auteur Pascale Tréfigny - Furet du Nord. DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Descriptif: cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété industrielle, en pointant les principales ressources numériques et papier. Elle est complémentaire de la fiche "Droit de la propriété intellectuelle - Généralités". PLAN DE L’ARTICLE 1. Organismes officiels 2. Bases de données de brevets, marques. RAYNARD Jacques, PY Emmanuel, TRÉFIGNY Pascale, Droit de la propriété industrielle, 5 ème éd., Paris: LexisNexis, 2016 8. Sites internet et blogs spécialisés. Pascale Tréfigny, Jacques Raynard et Emmanuel Py, Droit de la propriété industrielle, LexisNexis SA, 2016, Manuel, 453 p. Pascale Tréfigny, L'imitation: contribution à l'étude juridique des comportements référentiels, Presses universitaires de Strasbourg, 2000, Collection du CEIPI, 350 p. Pascale Tréfigny dir., L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, CUERPI, 2020, Thèmes & commentaires, 181 p. Pascale Tréfigny, Jacques Raynard et Emmanuel Py, Droit de la propriété industrielle, LexisNexis SA, 2016, Manuel, 453 p. Pascale Tréfigny, L'imitation: contribution à l'étude juridique des comportements référentiels, Presses.

La revue Propriété industrielle partage des articles sélectionnés et opérationnels. Jean-Pierre Gasnier, Hélène Gaumont-Prat, François Greffe, Pierre Greffe, Jacques Larrieu, Jacques Raynard, Pascale Tréfigny, Privat Vigand, Marie-Emmanuelle Haas, Emmanuel Py et Olivier de Mattos. Services inclus dans votre abonnement déjà souscrit ou nouveau: Votre revue accessible sur tablette. Biographie. Emmanuel Py a fait l'ensemble de ses études de droit à l'Université de Strasbourg où il a obtenu un DEA de droit privé avant de soutenir une thèse sur « L'annulation du brevet d'invention. Les apports du droit judiciaire privé et de la théorie des nullités » en 2008 sous la direction du professeur Yves Reboul. Il a reçu le prix de la meilleure thèse de droit privé de.

Emmanuel Py Auteur, Pascale Tréfigny Auteur &. Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire: inventions techniques, programmes d'ordinateur, dessins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. En raison de l'exclusivité qu'ils confèrent, ces droits représentent aujourd'hui des actifs majeurs de l'entreprise. Docteur en droit. - Maître de conférences en droit privé à l'Université de Limoges en 2000 ISNI: ISNI 0000 0000 0289 0677: Pascale Tréfigny: œuvres 2 ressources dans data. Œuvres textuelles 2 Droit de la propriété industrielle 2016 L'imitation 2000 Autour de Pascale Tréfigny 2 ressources dans data. Auteurs liés en tant que auteur du texte 2 Emmanuel Py.

JACQUES RAYNARD, PRIVAT VIGAND, EMMANUEL PY, ARNAUD FOLLIARD-MONGUIRAL, PASCALE TRÉFIGNY, JEAN-PIERRE GASNIER, FRANÇOIS GREFFE, PIERRE GREFFE, NICOLAS BOUCHE, JACQUES LARRIEU 16 > p. 13 Réforme en profondeur de la prescription des actions en annulation et en contrefaçon des titres nationaux de propriété industrielle Étude par Jérôme PASSA. Téléchargement immédiat 12 €99. Télécharger. L essentiel du droit de la propriete industrielle - 2e ed. Brevets - dessins et modeles - marques a jour des reformes intervenues en 2019 Basire y. Auteur -5% livres en retrait magasin. Un point complet sur la propriété industrielle après une année 2019 de réformes importantes en France En 2019, plusieurs textes législatifs et. Jacques Raynard, Emmanuel Py, Pascale Tréfigny. Droit de la propriété industrielle. LexisNexis, pp.XIII-453, 2016, Manuels ISSN 1631-9885, 978-2-7110-1154-4. JACQUES RAYNARD, PRIVAT VIGAND, EMMANUEL PY, ARNAUD FOLLIARD-MONGUIRAL, PASCALE TRÉFIGNY, JEAN-PIERRE GASNIER, FRANÇOIS GREFFE, PIERRE GREFFE, NICOLAS BOUCHE, JACQUES LARRIEU 27 > p. 9 De la rétroactivité de l’imprescriptibilité des actions en annulation des titres nationaux de propriété industrielle Étude par Matthieu DHENNE. Emmanuel Py, Pascale Tréfigny. Note moyenne Donner le premier avis. Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire: brevets, créations techniques, dessins et modèles,. Lire la suite. 42,00 € Neuf. Expédié sous 5 à 11 jours. Livré chez vous entre le 27 mai et le 4 juin. Commander Ajouter au panier. En librairie. Voir la.

Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire: brevets, créations techniques, dessins et modèles, marques, indications géographiques.Le développement technologique et la mondialisation des échanges ont accru l'importance économique de ces valeurs.Cet ouvrage présente de manière pédagogique les éléments juridiques de cette matière. Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire: inventions techniques, programmes d'ordinateur.

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